1. Gestion éditoriale
CRISTAL
Siège Social
23 Rue Olivier de Serres,
85500 Les Herbiers
02 51 91 29 01
2. Directeur de publication
René Planel
3. Création et conception du site internet
Toutes les coordonnées concernant la création du site internet sont disponibles via le lien suivant :
Agence MEDIAPILOTE : voir notre site internet
4. Droits et devoirs des utilisateurs
Les informations diffusées sur ce site sont la propriété de CRISTAL.
Toute copie totale ou partielle ne peut se faire sans l’accord de CRISTAL. Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu’ils formulent ainsi que de l’interprétation et de l’utilisation qu’ils font des résultats. Il leur appartient d’en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) lorsque les données ont un caractère nominatif.
En particulier, ils doivent savoir que les informations ne doivent être utilisées qu’à des fins strictement personnelles, que la capture des écrans pour reconstitution ou enrichissement d’une base de données nominatives est contraire à la loi française et donc interdite, ainsi que l’utilisation à des fins commerciales ou publicitaires.
5. Données personnelles
Conformément à la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 , ce site a été déclaré auprès de la CNIL (déclaration en cours). Textes légaux (disponibles sur le site web de la CNIL : www.cnil.fr ) loi nº 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite loi Informatique et Libertés, Délibération de la CNIL nº 81-94 du 21 juillet 1981 portant adoption d’une recommandation relative aux mesures générales de sécurité des systèmes informatiques, loi nº 88-19 du 5 janvier 1988 relative à la fraude informatique, dite loi Godfrain.
6. Notre politique en ce qui concerne les cookies
La navigation sur notre site entraîne l’utilisation de cookies. Il s’agit de témoins de connexion, qui enregistrent des informations concernant votre parcours de navigation. Nous soulignons que les données recueillies sont anonymes. Les cookies contribuent à l’amélioration de notre site afin de faciliter votre navigation ultérieure et ils ont également pour but de permettre quelques mesures de fréquentation.
7. Liens
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur ce site, pouvant de fait constituer une atteinte aux droits d’auteur, un acte relevant du parasitisme ou de la diffamation, elle doit faire l’objet d’une autorisation de la société CRISTAL qui peut être sollicitée directement auprès de l’administrateur du site.
L’autorisation correspondante sera accordée si les liens ne contreviennent pas aux intérêts de CRISTAL, et, s’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine CRISTAL sur le document, notamment dans le cas de liens hypertextes profonds, de cadrage ou d’insertion par liens.
De même, CRISTAL a sollicité par écrit l’autorisation de créer des liens vers son site de la part de tous les serveurs indiqués : les informations restent la propriété pleine et entière de ces serveurs et ne sauraient engager la responsabilité de la société de quelconque manière.
8. Droit applicable
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9. Crédits
L’ensemble des contenus (photos, textes, vidéo, son…) consultables sur ce site demeure la propriété exclusive de CRISTAL et/ou de ses partenaires et relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute extraction et/ou reproduction d’une partie substantielle des informations diffusées sur le site est interdite sans l’autorisation préalable de CRISTAL et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le code de la Propriété Intellectuelle précise qu’il faut citer la source ou demander l’autorisation de l’auteur des images. Il ne joue que dans le cadre du respect du droit d’auteur. En tant que création de l’esprit, les images (même les copies d’écran) sont donc protégées par le droit d’auteur (art. L112-2-9 du Code de Propriété Intellectuelle).
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10. Crédits photos
CRISTAL – Gettyimages – Fotolia – AdobeStock